Manuel du droit de l'entrepriseYves De Cordt2015

La troisième édition du Manuel était devenue nécessaire, non seulement pour refléter les mises à jour constantes de l'enseignement prodigué au sein des trois Universités – UCLouvain, Université Saint-Louis - Bruxelles et UNamur – mais également pour tenir compte de l'entrée en vigueur du nouveau
Code de droit économique. Signe premier de ces évolutions, le Manuel modifie son intitulé et devient Manuel du droit de l'entreprise, désormais première destinataire des réglementations étudiées.
Comme pour les précédentes éditions, le présent ouvrage ne prétend ni à l'exhaustivité des traités, ni à la spécialisation des précis. Son but premier a toujours été et reste l'enseignement. Cette priorité explique tant le choix des matières traitées – et l'exclusion d'autres, telle la faillite - que la manière de les aborder ainsi que leur présentation formelle.
L'ouvrage se divise en six livres, eux-mêmes subdivisés en titres plus particuliers :
- Le le I contient une large introduction au droit de l'entreprise (historique, définition et grands principes, sources) pour ensuite se focaliser sur l'identification de ses destinataires (entreprises et commerçants), les droits et devoirs qui leur incombent (liberté d'établissement et de prestation de service, inscription à la Banque Carrefour des Entreprises, etc.) et l'étude de quelques règles qui leur sont d'application exclusive.
- Le livre II offre une introduction générale au droit des sociétés, à travers l'analyse de ses concepts et de ses principes fondamentaux ainsi qu'une présentation des différentes formes de sociétés.
- Le livre III se concentre sur le paiement et le financement de l'activité de l'entreprise, abordant successivement le régime de la facture (en ce compris la facture électronique, le factoring et la législation en matière de lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales), le paiement et certains instruments de crédit.
- Le livre IV présente les principaux contrats commerciaux relatifs à la production, à la distribution et au patrimoine de l'entreprise.
- Le livre V est dévolu au droit européen de la concurrence. Après une étude des conditions communes à l'interdiction des ententes et des abus de position dominante, les deux pratiques anti-concurrentielles sont analysées. Le régime des concentrations est également étudié.
- Le Livre VI aborde essentiellement les livres VI et XII du Code de droit économique consacrés respectivement aux pratiques du marché et à la protection du consommateur et au droit de l'économie électronique.
Au vu du large éventail des matières traitées, ce Manuel s'adresse tant aux étudiants du droit de l'entreprise qu'aux praticiens, qui pourront également y puiser des informations utiles pour se mettre à jour ou débuter une recherche ultérieure plus approfondie.