Restes humains et patrimoine culturel : de quels droits ?Marie-Sophie de Clippele2023

Comment le droit, coincé entre les catégories de chose ou de personne, peut-il qualifier la dépouille humaine ? Si la dépouille n’est plus une personne, elle devrait nécessairement être une chose. Mais peut-on considérer que les restes humains sont de simples choses, des biens appropriables et vendables ?

De quels droits la dépouille prend-elle corps juridiquement ?

L’ouvrage propose de mettre en lumière la nature spéciale des restes humains, marqués par une forme de respect et de dignité, voire de sacralité. De manière prospective, il essaye aussi de situer conceptuellement les restes humains dans un continuum entre chose et personne.

Certains restes humains sont en prise avec le patrimoine culturel, étant partie à une collection muséale, universitaire, scientifique ou archéologique. Du corps défunt au corps patrimonialisé, le droit glisse vers de nouvelles questions.

De quel droit la dépouille patrimonialisée se trouve-t-elle conservée, étudiée, parfois exposée, dans des collections ? Ces restes humains ne devraient-ils pas retourner auprès des leurs, en particulier ceux collectés dans le contexte colonial ?

Mettant en regard différentes législations et pratiques internationales et nationales (États-Unis, France, Royaume-Uni, Allemagne, Suisse, Pays-Bas et Belgique), l’ouvrage développe un modèle de justice patrimoniale inclusive pour répondre à l’enjeu actuel du rapatriement des restes humains et plus largement de la restitution des collections culturelles.